- établissement distinct
- самостоятельное предприятие
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Établissement médico-social — Établissement social ou médico social en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier… … Wikipédia en Français
Établissement social — ou médico social en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier prochainement le… … Wikipédia en Français
Établissement social ou médico-social — en France Un établissement social ou médico social est un établissement public ou privé relevant de la politique sociale en France. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier prochainement le régime décrit ici.… … Wikipédia en Français
Institutions du droit du travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
Observatoire Royal de Belgique — 50° 47′ 56″ N 4° 21′ 32″ E / 50.79882, 4.35879 … Wikipédia en Français
Observatoire royal de Belgique — 50° 47′ 56″ N 4° 21′ 32″ E / 50.79882, 4.35879 … Wikipédia en Français
Observatoire royal de belgique — 50° 47′ 56″ N 4° 21′ 32″ E / 50.79882, 4.35879 … Wikipédia en Français
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES — Délégués du personnel et comité d’entreprise sont, à la différence des délégués syndicaux, des représentants élus par le personnel de l’entreprise. Jusqu’à la loi quinquennale du 20 décembre 1993 réformant le Code du travail, cette représentation … Encyclopédie Universelle
Institut Supérieur Des Affaires — L Institut supérieur des affaires (ISA) est un établissement privé d enseignement supérieur technique français situé à Jouy en Josas (académie de Versailles), créé le 29 février 1969 par délibération du conseil de la chambre de commerce et d… … Wikipédia en Français
Institut superieur des affaires — Institut supérieur des affaires L Institut supérieur des affaires (ISA) est un établissement privé d enseignement supérieur technique français situé à Jouy en Josas (académie de Versailles), créé le 29 février 1969 par délibération du conseil de… … Wikipédia en Français
Institut supérieur des affaires — Pour les articles homonymes, voir ISA. L Institut supérieur des affaires (ISA) est un établissement privé d enseignement supérieur technique français situé à Jouy en Josas (Yvelines, dans le ressort de l académie de Versailles), créé le 29… … Wikipédia en Français